Zone d'identification
Cote
DE AMEP CJ AIBA - 62b 1 - 127
Titre
Überlassung
Archivordner IX, Ausdruck: "scan Überlassung"
Date(s)
- 7. Apr. 1992 - 29. Juni 2000 (Création/Production)
Niveau de description
Akt(e)
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Schreiben des Amtsgerichts Nürnberg
Nachtrag zum Überlassungsvertrag
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
Schutzfrist bis 31.12.2100
Conditions de reproduction
Langue des documents
allemand
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Hillmann/Höfler